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Climat

De nouvelles méthodes de calcul validées pour le label bas-carbone

Publié le 31/08/2021 - 16:01

Le 26 août dernier, la ministre de la Transition écologique Barbara Pompili a réaffirmé le rôle du label bas-carbone. Des entreprises, acteurs publics ou collectivités, peuvent financer des projets locaux de réduction des émissions de gaz à effet de serre ou de séquestration de CO2 avec des méthodologies reconnues qui font désormais référence. 

En août 2021, le ministère de la Transition écologique a adopté une première méthode de calcul dans le secteur du bâtiment et trois nouvelles méthodes agricoles :

  • la méthode Grandes Cultures, élaborée par Arvalis, pour valoriser les réductions d’émissions et l’augmentation du stockage de carbone liées à la mise en œuvre d’un ensemble de pratiques à l’échelle de l’exploitation (ex : couverture des sols ou inter-cultures) ;
  • la méthode Écométhane de Bleu Blanc Cœur, pour les éleveurs bovins qui valorisent les réductions d’émissions liées à l’amélioration de la qualité de l’alimentation des bovins laitiers ;
  • la méthode Sobac’Éco-TMM, élaborée par l’entreprise Sobac, qui valorise les réductions d’émissions liées à la baisse d’utilisation d’intrants, notamment fertilisants et phytosanitaires, et qui s’applique à tout projet agricole, individuel ou collectif, en agriculture conventionnelle ou biologique. Elle s’adresse à toute exploitation qui a au moins un atelier de production végétale, qu’il s’agisse de grandes cultures, de maraîchage, de prairies et fourrages, de viticulture, ou d’arboriculture, etc…. Le porteur de projet peut être une exploitation (projet individuel) ou un ensemble d’exploitations agricoles (projet collectif), quelles que soient les formes d’exploitation (GAEC, EARL, SAS, exploitation individuelle, …etc.).

D'autres méthodes ont été validées antérieurement par le ministère de la Transition écologique, notamment la Méthode haies Version 2 : haies bocagères gérées durablement [Arrêté]. Certaines méthodes notifiées sont quant à elles encore en cours d’évaluation, dont une pour la viticulture, portée par l'Institut Français de la Vigne et du Vin, et l'association Arbre et Paysage en Champagne.

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