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Augmentation des droits d'accises vers la Russie

Publié le 18/05/2016 - 11:47

BusinessFrance, nous apprendd que les droits d’accises applicables aux boissons alcoolisées vers la Rusie seront modifiés au 1er janvier 2017.
Les montants par litre seront les suivants (en comparaison avec ceux valables jusqu’au 31 décembre 2016) :

  • Vins pétillants et champagne : 27 RUB (au lieu de 26 RUB) ;
     
  • Vins tranquilles : 10 RUB (au lieu de 9 RUB) pour les produits vendus sans Appellation d’Origine Protégée et 5 RUB pour ceux vendus sous AOP (le taux ne change pas) ;
     
  • Boissons alcoolisées : 418 RUB par litre d’alcool pur ou 523 RUB par litre d’alcool pur pour les produits dont le volume d’alcool est supérieur à 9 % (au lieu de 400 et 500 RUB respectivement).

 

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